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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GOUVY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE GOUVY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1550301
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2009
Marque figurative de SOCIETE GOUVY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GOUVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GOUVY domicilié(e) Rue des Trappiers, 54380 DIEULOUARD (dossier no 2150794) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 241 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention SIRET 784 330 128 00017 domicilié(e) (dossier no 2150794) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550301.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 2009.

SOCIETE GOUVY a également déposé les autres marques suivantes : , GARDEN GOLF , ISOPLUS , FLOREVA


SOCIETE GOUVY (Société Anonyme) - Rue des Trappiers, 54380 DIEULOUARD (dossier no 2150794) - France - SIREN 339241804


CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention SIRET 784 330 128 00017 - (dossier no 2150794) - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150794 - Publication au BOPI 1999-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription - Changement de dénomination n°44745 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.